Conférence prononcée à une réunion des Amis de la Liberté, Cowansville, le 2 novembre 1996
Vivons-nous dans une société libre?
par
Pierre LemieuxLa plupart de nos concitoyens répondraient oui à la question. Après tout, ne sommes-nous pas libres de nous réunir, de poser la question et de contester le gouvernement? Ne sommes-nous pas libres de circuler où bon nous semble avec des cartes de crédit en poche?
Pourtant, ces libertés que l'on prend pour acquise sont déjà fortement entamées. Si l'objet de cette conférence était de nier l'Holocauste, elle violerait l'article 319(2) du Code criminel. Plus simplement, si nous étions en période électorale ou référendaire, cette réunion serait interdite sans autorisation pour peu qu'elle vise à "favoriser ou défavoriser, directement ou indirectement" un des partis officiels en lice. En fait, les dispositions légales et institutionnelles qui limitent la liberté d'expression sont maintenant tellement nombreuses que, si l'État jugeait nos opinions menaçantes, il trouverait sans doute des moyens de nous réduire au silence. De plus, et surtout, l'État peut compter sur un vaste troupeau d'intellectuels nourris d'idéologie étatique et qui squattent à peu près tous les hauts lieux de la culture et de l'éducation.
Quant à la liberté de circulation, elle relève de plus en plus du bon plaisir du Prince. Par exemple, le permis de conduire est maintenant considéré comme un privilège: les gens qui atteignent 75 ans s'en aperçoivent, et le Code de la route prévoit déjà que le gouvernement pourrait imposer des examens périodiques à tout le monde. Les papiers d'identité, étrangers à la tradition canadienne, ont fait leur entrée en catimini sous la forme de la carte d'assurance maladie avec photo, du permis de conduire, ainsi que de l'omniprésent numéro d'assurance sociale. Vous ne pouvez plus ouvrir de compte en banque ni, probablement, contracter un emprunt ou obtenir une carte de crédit sans docilement fournir (ou avoir fourni) le numéro dont le gouvernement vous affuble comme des vaches.
Évidemment, il y a des sociétés plus ou moins libres, et nous sommes chanceux de tenir cette réunion au Québec et au Canada plutôt qu'en Irak ou à Singapour. La liberté est, en pratique, une question de degré, et se demander si nous vivons dans une société libre revient à évaluer où nous nous situons sur l'éventail.
Quand on demande si nous sommes libres au Québec et au Canada, il faut savoir par rapport à quoi. Évidemment on peut toujours trouver moins libre que soi, et je ne crois pas que nous comparer aux pires tyrannies dans le monde ou dans l'histoire est ce que nous voulons faire. Ce que nous voulons savoir est, d'une part, si nous sommes libres par rapport à l'idéal de la liberté tel qu'il a été développé en Occident et, d'autre part, si nos libertés augmentent ou diminuent avec le temps.
Je vais donc tenter de répondre en utilisant deux critères: Premièrement, nos ancêtres, s'ils venaient nous visiter, jugeraient-ils que nous vivons dans une société libre? Deuxièmement, la dynamique actuelle du système mène-t-il vers un accroissement ou un rétrécissement du domaine de la liberté individuelle?
L'opinion de nos ancêtres
Considérons seulement quelques exemples de ce que les théoriciens occidentaux considéraient comme les droits de l'homme.
Dans ses fameux Commentaires sur les lois anglaises (1765), William Blackstone énumérait les libertés du sujet britannique comme "la jouissance paisible de la sécurité personnelle, de la liberté personnelle et de la propriété privée". Il ajoutait trois droits auxiliaires: "... afin de défendre ces droits quand ils sont violés et remis en cause, les sujets anglais ont le droit, premièrement, de recourir aux tribunaux réguliers; ensuite de présenter leurs griefs au roi et au parlement; et, enfin, de posséder et d'utiliser des armes pour leur préservation et leur protection."
Que se passe-t-il maintenant? La propriété privée a été minée par de multiples lois et règlements, et le Parlement canadien a refusé de mentionner le droit de propriété dans la soi-disant "Charte canadienne des droits et libertés".
La fiscalité offre un bon exemple d'expropriation permanente.
Adam Smith, un des grands penseurs de l'époque moderne, expliquait, en 1776, que l'on avait abandonné l'idée d'un impôt sur les profits des commerçants puisque les renseignements requis par le fisc auraient exigé "une inquisition tout à fait insupportable dans un pays libre". Dans ses Lectures on Jurisprudence, il écrivait qu'un impôt équivalent "à la moitié ou même au cinquième de la richesse de la nation justifierait, comme tout abus flagrant de pouvoir, la résistance du peuple".
Au Canada, les prélèvements publics globaux atteignent à peu près la moitié de ce que les gens produisent et gagnent. Et, récemment, un sous-ministre du Revenu du Québec expliquait que conduire une automobile, posséder une maison ou exercer une profession sont des privilèges que le Prince peut retirer au contribuable récalcitrant.
Pour revenir à Blackstone, la sécurité personnelle des individus est de plus en plus incertaine aux mains du monopole étatique, quand elle n'est pas tout simplement mise en danger par les pouvoirs croissants de la police. Les tribunaux réguliers offrent toujours un certain recours, mais fortement ébranlé par la montée de la législation, la création de multiples juridictions administratives, et la débandade idéologique des juges. Le parlement est une créature du parti au pouvoir, peuplé d'hommes de paille. Et ne parlons pas du droit moderne de porter et de posséder des armes, qui a été aboli à peu près partout depuis le début du 20e siècle, en même temps que l'idée de résistance à l'oppression disparaissait et que le droit de légitime défense était peu à peu mis hors la loi.
De même qu'il est plus facile d'éliminer l'erreur que de trouver la vérité, on voit peut-être mieux ce que les libéraux occidentaux entendaient par la liberté quand on considère leurs définitions de la tyrannie.
John Locke, qui a exercé une influence profonde sur toute la tradition libérale et révolutionnaire, en France, en Angleterre et aux États-Unis, écrivait dans son fameux Deuxième Traité du gouvernement civil (1690):
C'est une erreur de croire que ce désordre et ces défauts, qui viennent d'être marqués, ne se trouvent que dans les monarchies; les autres formes de gouvernement n'y sont pas moins sujettes. Car enfin, partout où le pouvoir délégué pour le gouvernement du peuple et la conservation de leurs propriétés est plutôt utilisé à d'autres fins, pour appauvrir, harceler les gens, ou les assujettir à des commandements arbitraires et irréguliers, là certainement, il y a tyrannie, soit qu'un seul homme agisse de la sorte, soit qu'il y en ait plusieurs.
Si Locke prenait connaissance des 11 000 pages de lois et de règlements adoptés chaque année par le gouvernement fédéral et le gouvernement du Québec, qui grugent sans cesse nos droits et violent les promesses de la veille, je suggère qu'il y verrait certainement des "commandements arbitraires et irréguliers" qui harcèlent et appauvrissent les gens -- ce qu'il appelait justement la tyrannie.
Alexis de Tocqueville avait prévu le dérapage tyrannique des sociétés démocratiques. Il faut lire son chapitre de La démocratie en Amérique intitulé "Quelle espèce de despotisme les nations démocratiques ont à craindre" (livre 2, 1840). Tocqueville explique que les souverains du passé disposaient d'"un pouvoir immense et sans contrepoids", que "leur tyrannie pesait prodigieusement sur quelques-uns [mais] ne s'étendait pas sur un grand nombre". Le despotisme démocratique, prévoyait Tocqueville, "serait plus étendu et plus doux, et il dégraderait les hommes sans les tourmenter". Il imagine "une foule innombrable d'hommes semblables et égaux qui tournent sans repos sur eux-mêmes pour se procurer de petits et vulgaires plaisirs, dont ils emplissent leur âme". Au-dessus d'eux, continue Tocqueville, "s'élève un pouvoir immense et tutélaire" qui cherche "à les fixer irrévocablement dans l'enfance". "C'est ainsi que tous les jours il rend moins utile et plus rare l'usage du libre arbitre."
Tocqueville décrit cette "sorte de servitude, réglée, douce et paisible" qui nous caractérise si bien:
Après avoir pris ainsi tour à tour dans ses puissantes mains chaque individu, et l'avoir pétri à sa guise, le souverain étend ses bras sur la société tout entière; il en couvre la surface d'un réseau de petites règles compliquées, minutieuses et uniformes, à travers lesquelles les esprits les plus originaux et les âmes les plus vigoureuses ne sauraient se faire jour pour dépasser la foule; il ne brise pas les volontés, mais il les amollit, les plie et les dirige; il force rarement d'agir, mais il s'oppose sans cesse à ce qu'on agisse; il ne détruit point, il empêche de naître; il ne tyrannise pas, il gêne, il comprime, il énerve, il éteint, il hébète, et il réduit enfin chaque nation à n'être plus qu'un troupeau d'animaux timides et industrieux dont le gouvernement est le berger.
Et nos ancêtres ordinaires, que diraient-ils s'ils revenaient parmi nous? Prenons la figure emblématique du coureur des bois. Passé le premier moment de surprise devant les merveilles technologiques de la vie moderne, croyez-vous qu'il jugerait que ses descendants vivent dans une société libre? Croyez-vous qu'il se précipiterait chez Emploi et Immigration Canada pour obtenir un numéro d'assurance sociale? au CLSC pour remplir les formulaires de demande pour une carte d'assurance maladie? Qu'il se soumettrait aux formalités compliquées pour obtenir un permis de chasse? Qu'il irait quémander à la police une autorisation pour acheter son fusil? Qu'il produirait son rapport trimestriel de TPS? Qu'il s'immatriculerait, comme on dit maintenant à l'européenne, auprès du Directeur général des Institutions financières? Que, de retour dans sa ferme au printemps, il paierait sa cotisation à l'UPA ou demanderait l'autorisation à la Commission de protection du territoire agricole pour construire une maison? Qu'il respecterait son quota de lait?
La dynamique de la liberté
Bien sûr, nous vivons dans une société plus complexe que celle de nos ancêtres. Mais c'est une illusion proprement fasciste de croire que cette complexité doit limiter la liberté. C'est Mussolini qui disait: "Nous avons été les premiers à affirmer que plus les formes de civilisation sont compliquées, plus la liberté doit être restreinte." Au contraire, comme l'a démontré Friedrich Hayek, c'est la liberté qui a rendu possible la complexité de la société moderne. En restreignant toujours davantage la liberté, nous allons retourner à la société sclérosée de l'Ancien Régime.
On ne sait pas exactement dans quelle mesure le pouvoir politique est nécessaire pour assurer la liberté et la prospérité. Durant la plus grande partie de l'histoire de l'humanité, on a cru que l'économie ne pouvait fonctionner sans direction autoritaire. Il y a seulement quelques centaines d'années, la plupart des gens croyaient encore que la paix sociale exigeait le contrôle politique de la religion. Tel était du reste le cas de Blackstone, qui n'était pas toujours libéral, loin de là. Mais au moins, à son époque, la dynamique sociale et politique pointait dans la bonne direction. La montée de la liberté jusqu'au début du 20e siècle nous a débarrassés de plusieurs superstitions du genre, et plusieurs autres demeurent candidates au même sort.
Encore faudra-t-il que la liberté survive si l'on veut mesurer ses capacités inexploitées. Une société libre est davantage un processus de découverte qu'un idéal prescrit à l'avance. Ainsi, dans une perspective dynamique, la question importante n'est pas tellement de savoir où exactement nous nous situons sur l'éventail liberté-tyrannie, mais où nous entraîne la dynamique du système. Les sociétés dans lesquelles vivaient Blackstone, Tocqueville ou nos ancêtres coureurs des bois ne ressemblaient pas toujours à des paradis de la liberté: la liberté était plus étendue dans certains domaines; dans d'autres, les lois demeuraient très répressives. Mais la liberté suivait une tendance haussière, et l'avenir promettait une société de plus en plus libre.
Qu'en est-il, de ce point de vue, de la dynamique de notre société actuelle?
La réponse, je crois, ne fait pas de doute. Je me rappelle, il y à peine 15 ans, à la fin des années soixante-dix, nous nous inquiétions de l'évolution de notre société. Or, avec le recul du temps, c'était un paradis relatif. Pensez seulement que la taille de l'État dans l'économie était de 20% inférieure à ce qu'elle est aujourd'hui, les ambulances de Montréal n'étaient pas nationalisées, on écrivait encore à peu près n'importe quoi sur les formulaires gouvernementaux, et la TPS n'existait pas. Ou remontez au début des années soixante, alors que l'État était, en termes relatifs, 40% moins lourd qu'aujourd'hui, et combien moins inquisiteur. On achetait des fusils chez Eaton. Songez maintenant à toutes les bureaucraties gouvernementales créées et toutes les lois imposées depuis et, ce qui est pire, qui ont fini par être acceptées comme faisant partie de la nature des choses.
Il s'agit là d'une tendance lourde qui parcourt tout le 20e siècle, et qui se poursuit aujourd'hui. Cette tendance n'est pas propre au Canada, mais elle se trouve ici exacerbée par l'absence de tradition révolutionnaire et la confiance naïve que les gens vouent à l'État.
Considérons l'esclave américain du siècle dernier. Les recherches de William Fogel, le lauréat Nobel, révèlent que l'esclave était généralement bien traité et relativement prospère par rapport au travailleur libre de l'époque. Il vivait dans une sorte d'État-Providence: seule la liberté lui manquait. Qu'est-ce à dire?
Premièrement, l'esclave ne pouvait être propriétaire ni signer des contrats. Or, la plus grande partie de l'évolution du droit durant le 20e siècle a justement consisté à limiter le droit de propriété et la liberté contractuelle. On a même vu le gouvernement du Québec changer rétroactivement des contrats de mariage. Deuxièmement, l'esclave ne pouvait circuler sans passeport intérieur. Nous n'en sommes pas tout à fait là, encore que le permis de conduire et les autres papiers d'identité pointent dans la bonne direction, sans parler des passeports internationaux, devenus indispensables au cours des cent dernières années. Enfin, la loi niait à l'esclave ce que la tradition occidentale, depuis les révolutions du 16e et 17e siècle, reconnaissait comme la marque distinctive de l'homme libre: le droit de posséder et de porter des armes. Là-dessus, nous avons été ravalés au rang de l'esclave.
En retour de la confiance naïve qu'ils ont témoignée à l'État, les Canadiens n'ont reçu de lui que mépris. L'État se croit maintenant justifié de dire à ses pupilles quoi consommer et quoi lire, comment flirter, quels contrats de travail ou de mariage conclure, et comment baisser la tête devant la violence. Et les gens en redemandent. Nous sommes peut-être la seule époque où des hommes soi-disant libres quémandent à l'État des restrictions minutieuses de leur liberté.
À la fois cause et conséquence de la montée de la tyrannie dont Tocqueville parlait, les gens perdent le sens de la responsabilité individuelle. À l'État, ils confient leurs enfants, leur santé, leur sécurité, leurs plaisirs et leur vie. La seule révolte dont ils sont capables ressemblent à des tricheries d'enfants: se réfugier (mais en bien petit nombre) dans l'économie souterraine ou dans l'évasion fiscale, et brûler les stops.
Les élites sociales constitueraient normalement un frein naturel à la montée du pouvoir étatique. Mais, particulièrement au Canada, elles n'existent pas. Comme l'État monopolise les activités sociales, communautaires et politiques, il reste peu de place, et peu d'argent, pour ceux qui s'en chargeraient volontairement. De plus, l'élite en puissance est devenue terriblement dépendante de l'État. Vingt pour cent de la population est à l'emploi de l'État, les intellectuels et chercheurs sont lourdement subventionnés par lui, les chefs d'entreprise craignent d'aliéner ce "pouvoir immense et tutélaire" qui est soit leur pourvoyeur de fonds, soit leur contrôleur, soit leur client.
J'ai toujours été scandalisé de voir comment, ici, des jeunes gens qui s'intéressent à la liberté non seulement ne trouvent aucun appui institutionnel mais sont souvent boycottés par l'establishment. Il n'est pas étonnant, dans ce contexte, que l'on trouve peu de défenseurs de la liberté et beaucoup d'apologistes du statu quo étatiste.
Enfin, avec les lois minutieuses qui, sur fond de morale de midinette, règlent maintenant les affaires quotidiennes, du harcèlement sexuel aux transactions d'initiés en passant par les obligations fiscales, personne n'a intérêt à attirer l'attention du tyran (pensez à Raymond Malenfant). Bons commerçants, les dirigeants d'entreprise giflés par l'État tendent la joue gauche -- ce qui est d'ailleurs bien canadien. Les candidats à l'élite naturelle se taisent, donnent quelques sous à Centraide, et se réfugient sous les jupons du pouvoir.
On m'objectera que nous avons toujours droit de vote. Mais, comme le remarquaient Benjamin Constant ou Alexis de Tocqueville, le droit de vote ne change pas la nature de la tyrannie. Il faut distinguer, disait encore Montesquieu, le pouvoir du peuple et la liberté du peuple. S'il est vrai que le droit de vote permet de changer l'équipe au pouvoir, on doit se demander si nous sommes encore en mesure de changer la dynamique du système. Ronald Reagan n'a pratiquement rien accompli et, si l'on excepte les périodes d'après-guerre, combien le 20e siècle fournit-il d'exemples de suppressions de programmes étatiques majeurs, ou d'abrogation de lois qui avaient aboli des droits individuels? Ces considérations s'appliquent particulièrement bien au Canada, affublé d'une constitution social-démocrate et d'un parlement à la solde de l'exécutif.
Conclusion
Il est donc difficile de soutenir que nous vivons dans une société libre -- sinon au sens négatif que nous sommes moins esclaves que d'autres. D'une part, un grand nombre de droits individuels reconnus par les grands théoriciens occidentaux ont été, au mieux, éteints par la réglementation. D'autre part, la dynamique du système politique tend non pas vers plus de liberté, mais vers la tyrannie.
Des sociétés beaucoup plus sophistiquées que la nôtre (dont la société allemande) s'en sont aperçues trop tard, et il a fallu des catastrophes pour réparer les conséquences de la naïveté originelle (si on les a vraiment réparées). Nous devons réaffirmer notre souveraineté d'hommes libres avant qu'il ne soit trop tard ou, au moins, avant que nos petits-enfants nous demandent un jour: "Où étais-tu, quand..."
En pratique et à court terme, je ne trouve que deux voies de solutions. La première consiste à tenter de persuader nos concitoyens qu'il faut réclamer nos libertés, que l'État est le serviteur et non le maître. Si nous réussissons à en persuader une majorité, peut-être une révolution ne sera-t-elle pas nécessaire pour renverser la dynamique actuelle. Mais même si nous ne réussissons qu'à persuader une minorité importante, nous aurons fait un grand pas. Une minorité active a plus de poids qu'une majorité passive, et il est plus facile de se révolter en groupe que de se révolter seul.
La deuxième voie de solution est plus individualiste, mais contribuera aussi à la pédagogie de la liberté et au changement éventuel du système actuel de tyrannie tranquille. Il s'agit, pour chacun individuellement, de ne pas craindre d'affirmer, au moins verbalement, sa souveraineté individuelle, de proclamer qu'il n'obéit que sous la contrainte, et qu'il a le droit de se révolter contre les lois immorales. Cette affirmation implique bien sûr de réduire au minimum sa dépendance envers l'État, par exemple en refusant de demander des subventions. Il s'agit, en quelque sorte, de mener des guérillas individuelles pacifiques et constantes contre les exigences liberticides de l'État, en affirmant bien haut que le droit est du côté de l'individu libre, pacifique et responsable.
L'espoir est que nos enfants soit un jour capables, contrairement à nous, de répondre affirmativement à la question de savoir si nous vivons ici dans un pays libre.